Mentions légales

Bienvenue sur le site de Refbio. En accédant à ce Site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

SITE ET SOCIETES

Le Directeur de la publication est Refbio.
La société SHOKOLA – 63 bis, rue de la Tombe Issoire – 75014 PARIS – assure les services d’hébergement du Site.

DONNÉES D’IDENTIFICATION

1.1. Conformément aux dispositions de l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous informons l’utilisateur que le titulaire de ce site web est le consortium dénommé REFBIO, qui se compose des organisations ci-après :

1.1.1. FUNDACIÓN MIGUEL SERVET/ FONDATION MIGUEL SERVET, sise à Calle Irunlarrea nº 3, 31008 Pamplona (Espagne), titulaire du Numéro de TVA G31187420 et inscrite au Registre des Fondations de Navarre nº 10, e-mail fmiguels@navarra.es

1.1.2. DÉLÉGATION RÉGIONALE MIDI-PYRÉNÉES LIMOUSIN DE L’INSTITUT RÉGIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE (INSERM DR TLSE)

Siège social : BP 3048 – CHU Purpan, 31024 Toulouse Cedex 3
Nº TVA : FR31180036048
Numéro d’inscription au registre : 180036048 01427
E-mail : refbio-toulouse@inserm.fr

1.1.3. INSTITUTO ARAGONÉS DE CIENCIAS DE LA SALUD (IACS)/ INSTITUT ARAGONAIS DES SCIENCES DE LA SANTÉ

Siège social : Centro de Investigación Biomédica de Aragón (CIBA). Avenida San Juan Bosco nº13, 50009, Zaragoza (Espagne)
Numéro de TVA : Q5000654C
Numéro d’inscription au registre : Néant
E-mail : investigacion.iacs@aragon.es

1.1.4. UNIVERSITÉ PAUL SABATIER- TOULOUSE III

Siège social : 118 route de Narbonne – 31062 TOULOUSE Cedex 9 (France)
Numéro de TVA : FR 17 193 113 842
Numéro d’inscription au registre : 193 113 842 00531
E-mail : bureau.europe@adm.ups-tlse.fr

1.1.5. CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE

Siège social : 2, Rue Viguerie, Hôtel-Dieu Saint Jacques / 31059 Toulouse / France
Numéro de TVA : FR38263100125
Numéro d’inscription au registre : 263100125
E-mail : drci.toulouse@chu-toulouse.fr

1.1.6. FUNDACIÓN VASCA DE INNOVACIÓN E INVESTIGACIÓN SANITARIAS/ FONDATION BASQUE DE L’INNOVATION ET DE LA RECHERCHE DE SANTÉ

Siège social : Plaza de Asua 1, 48150 Sondika (Bizkaia, Espagne)
Numéro de TVA : G01341353
Numéro d’inscription au registre : F-132
E-mail : oiker@bioef.org

1.1.7. FUNDACIÓN RIOJA SALUD/ FONDATION RIOJA SALUD

Siège social : c/ Piqueras,98-3ª planta. 26006, Logroño (La Rioja, Espagne)
Numéro de TVA : ESG26325936
Numéro d’inscription au registre : 26/0103
E-mail : gestion@riojasalud.es

1.1.8. ASOCIACIÓN INSTITUTO BIODONOSTIA/ASSOCIATION STITUT BIODONOSTIA

Siège social : Paseo Dr. Beguiristain S/N 20014 San Sebastián (Gipuzkoa, Espagne)
Numéro de TVA : G75020313
Numéro d’inscription au registre : AS/G/15251/2010
E-mail : biodonostia@biodonostia.org

1.2. Dans le cas où l’utilisateur du site souhaiterait contacter REFBIO, merci d’utiliser l’adresse électronique ci-après : refbio.eu@gmail.com

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

Conformément aux dispositions de la Loi organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel, nous informons l’utilisateur que les données fournies, le cas échéant, par le biais du présent site web seront stockées et traitées dans les fichiers appartenant à chacune des entités dont se compose le consortium constitué par REFBIO, situés dans les sièges identifiés au premier point de cet avis légal, afin de pouvoir fournir les services proposés sur ce site et de pouvoir répondre aux demandes de renseignements que l’utilisateur pourrait exprimer. Conformément aux dispositions de l’article 5 de la Loi organique susmentionnée, concernant les données personnelles collectées pour leur traitement, nous vous informons que vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition en vous adressant par écrit au titulaire du fichier à l’adresse postale ci-dessus selon les dispositions de la législation en vigueur ou au courrier électronique suivant : refbio.eu@gmail.com

© 2017-REFBIO